{"id":8461,"date":"2022-06-14T21:37:46","date_gmt":"2022-06-14T19:37:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.duboeuf.com\/gtc-hameau-duboeuf\/"},"modified":"2022-06-22T20:55:33","modified_gmt":"2022-06-22T18:55:33","slug":"gtc-hameau-duboeuf","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/the-park\/gtc-hameau-duboeuf\/","title":{"rendered":"GTC Hameau Dub\u0153uf"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Ventes
Hameau Dub\u0153uf<\/h1>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t
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Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/h3>

Le d\u00e9roulement des prestations propos\u00e9es par le Hameau Duboeuf (SA Duboeuf en Beaujolais) est soumis aux dispositions des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales compl\u00e9t\u00e9es par les conditions particuli\u00e8res. Les conditions g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9valent, sauf accord \u00e9crit de notre part, sur toutes conditions d\u2019achat qui pourraient leur \u00eatre oppos\u00e9es.<\/p><\/div>

I- RESERVATION DE VISITE<\/h4>

Les conditions d\u00e9finies ci-apr\u00e8s s\u2019appliquent \u00e0 la r\u00e9servation des diff\u00e9rentes formules de visite du Parc, de la restauration groupe sur place et des formules packag\u00e9es sp\u00e9cifiques.<\/p>

Conditions de r\u00e9servation et de r\u00e8glement<\/h5>
    • 1. Il est express\u00e9ment pr\u00e9cis\u00e9 conform\u00e9ment aux dispositions de l\u2019article 16 de la loi n\u00b092-645 du 13 juillet 1992 que les informations sur nos tarifs peuvent faire l\u2019objet de certaines modifications qui seront port\u00e9es \u00e0 la connaissance du client pr\u00e9alablement \u00e0 la signature du contrat ou avant son d\u00e9part, \u00e0 l\u2018exception de celles concernant certains spectacles, attractions, animations, boutiques, restaurants et facilit\u00e9s annexes qui ne sont ouverts qu\u2019\u00e0 certaines p\u00e9riodes, et peuvent \u00eatre ferm\u00e9s, modifi\u00e9s, retard\u00e9s ou supprim\u00e9s sans pr\u00e9avis, notamment en cas de conditions climatiques d\u00e9favorables.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

      \u00a0<\/p>

        • 2. Pour toute r\u00e9servation, un contrat de r\u00e9servation sera \u00e9tabli. Ce contrat d\u00e9taille les conditions particuli\u00e8res venant modifier ou compl\u00e9ter les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales. Au cas o\u00f9 le client accepte la r\u00e9servation, il devra retourner ce contrat dans le d\u00e9lai fix\u00e9 aux conditions particuli\u00e8res, ou pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 4, d\u00fbment sign\u00e9 et rev\u00eatu de la mention \u00ab Bon pour accord \u00bb.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

          \u00a0<\/p>

            • 3. Une fois la r\u00e9servation confirm\u00e9e, les prix des formules sont susceptibles de modifications \u00e9ventuelles dues uniquement aux variations des redevances et taxes aff\u00e9rentes aux prestations offertes, au taux de change appliqu\u00e9 \u00e0 la r\u00e9servation consid\u00e9r\u00e9e. Aucune modification de prix ne peut toutefois intervenir dans les 30 jours pr\u00e9c\u00e9dant le d\u00e9part du groupe du Client. Les formules ne comprennent pas (sauf cas contraire express\u00e9ment stipul\u00e9 comme les forfaits) les boissons, les repas, ni les extras tels que t\u00e9l\u00e9phone et toutes autres d\u00e9penses de nature personnelle.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

              \u00a0<\/p>

                • 4. Les prestations peuvent \u00eatre r\u00e9serv\u00e9es par t\u00e9l\u00e9phone aupr\u00e8s du service r\u00e9servation groupe du Hameau Duboeuf ou par courrier. La r\u00e9servation sera confirm\u00e9e par le Hameau Duboeuf en fonction des disponibilit\u00e9s aux dates choisies. La r\u00e9servation ne deviendra d\u00e9finitive que lorsque le client aura r\u00e9gl\u00e9 l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du montant total de la prestation. Le client retournera au Hameau Duboeuf un exemplaire d\u00fbment sign\u00e9 du contrat dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s ci-apr\u00e8s et r\u00e8glera le premier acompte selon les modalit\u00e9s d\u00e9finies ci-apr\u00e8s :<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                  \u00a0<\/p>

                  R\u00e9servation effectu\u00e9e \u00e0 plus de 30 jours de l\u2019arriv\u00e9e :<\/h6>
                      • contrat \u00e0 renvoyer sign\u00e9, dans les 14 jours suivant sa r\u00e9ception,<\/li>
                      • Acompte de 50% du montant total de la r\u00e9servation \u00e0 r\u00e9gler d\u00e8s la signature du contrat,<\/li>
                      • Montant total de la r\u00e9servation \u00e0 r\u00e9gler 15 jours avant la date de visite.<\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                        \u00a0<\/p>

                        R\u00e9servation effectu\u00e9e entre 30 et 15 jours de l\u2019arriv\u00e9e :<\/h6>
                            • Contrat \u00e0 renvoyer sign\u00e9, dans les 7 jours suivant sa r\u00e9ception,<\/li>
                            • Acompte de 50% du montant total de la r\u00e9servation \u00e0 r\u00e9gler d\u00e8s la signature du contrat,<\/li>
                            • Montant total de la r\u00e9servation \u00e0 r\u00e9gler 15 jours avant la date de visite.<\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                              \u00a0<\/p>

                              R\u00e9servation effectu\u00e9e moins de 15 jours avant l\u2019arriv\u00e9e :<\/h6>
                                  • Contrat \u00e0 renvoyer sign\u00e9, d\u00e8s r\u00e9ception<\/li>
                                  • Montant total de la r\u00e9servation \u00e0 r\u00e9gler d\u00e8s la signature du contrat.<\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                    \u00a0<\/p>

                                      • 5. les r\u00e8glements devront \u00eatre effectu\u00e9s en euros \u00e0 l\u2019ordre de SA DUBOEUF EN BEAUJOLAIS.
                                        Les r\u00e8glements devront \u00eatre re\u00e7us au plus tard dans les d\u00e9lais indiqu\u00e9s ci-dessus.
                                        A d\u00e9faut de r\u00e8glement de la r\u00e9servation conform\u00e9ment aux dispositions ci-dessus, la r\u00e9servation sera annul\u00e9e automatiquement et les frais d\u2019annulation pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article IV seront appliqu\u00e9s.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                        \u00a0<\/p>

                                        • 6. Tout retard de paiement entra\u00eenera, apr\u00e8s l\u2019envoi d\u2019une lettre de mise en demeure, la facturation d\u2019int\u00e9r\u00eats de retard hors toutes taxes, \u00e9quivalents \u00e0 l\u2019application d\u2019un taux \u00e9gal \u00e0 une fois et demi le taux d\u2019int\u00e9r\u00eat l\u00e9gal.
                                          Ces p\u00e9nalit\u00e9s seront appliqu\u00e9es de la date d\u2019exigibilit\u00e9 du principal \u00e0 celle du paiement effectif et total.<\/li><\/ul>

                                          II- PRESTATIONS SPECIFIQUES<\/h4>

                                          Les conditions d\u00e9finies ci-apr\u00e8s s\u2019appliquent uniquement aux prestations s\u00e9par\u00e9es r\u00e9serv\u00e9es ind\u00e9pendamment des prestations d\u00e9finies en I comme la location des salles de s\u00e9minaires, de soir\u00e9es anim\u00e9es, les forfaits accompagnements, ou autres prestations sp\u00e9cifiques.<\/p>

                                          Prix, proc\u00e9dures de r\u00e9servation et r\u00e8glement<\/h5>
                                            • 1. La r\u00e9servation de billets en pr\u00e9vente, de spectacles, d\u00eeners spectacles, arbres de No\u00ebl, salles de s\u00e9minaires et autres prestations sp\u00e9cifiques doit \u00eatre fa\u00eete par t\u00e9l\u00e9phone aupr\u00e8s du Service R\u00e9servation du Hameau Duboeuf ou par courrier.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                              \u00a0<\/p>

                                                • 2. Les conditions de r\u00e9servation de ces prestations sont identiques \u00e0 celles du titre I, article 2 \u00e0 6.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                  \u00a0<\/p>

                                                    • 3. Dans le cas o\u00f9 le nombre de participants d’un groupe serait r\u00e9duit \u00e0 un nombre inf\u00e9rieur au nombre minimum requis dans le devis et la r\u00e9servation, le Hameau Duboeuf facturera les prestations r\u00e9serv\u00e9es par le client au tarif effectivement applicable en fonction du nombre pr\u00e9vu de participants.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                      \u00a0<\/p>

                                                        • 4. Le Hameau Duboeuf pourra prendre en compte les demandes de suppl\u00e9ments, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 jusqu’\u00e0 3 jours avant la date d’utilisation des prestations, au plus tard. Toute demande de suppl\u00e9ment devra \u00eatre effectu\u00e9e par \u00e9crit et r\u00e9gl\u00e9e conform\u00e9ment aux dispositions de l’article II.1 et 2.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                          \u00a0<\/p>

                                                            • 5. Lorsque applicable, l\u2019horaire d\u2019une prestation doit \u00eatre respect\u00e9. En cas de retard, le Hameau Duboeuf fera son possible afin d\u2019assurer au mieux les prestations r\u00e9serv\u00e9es mais ne pourra \u00eatre tenu responsable de tout d\u00e9sagr\u00e9ment engendr\u00e9 par l\u2019arriv\u00e9e tardive du groupe ou de certains membres de celui-ci.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                              \u00a0<\/p>

                                                                • 6. Le Hameau Duboeuf se r\u00e9serve le droit de modifier l\u2019attribution initiale des espaces n\u00e9cessaires \u00e0 l\u2019organisation et au d\u00e9roulement des prestations command\u00e9es sous r\u00e9serve que les nouveaux espaces attribu\u00e9s r\u00e9pondent aux besoins du client. L\u2019encadrement des groupes doit \u00eatre assur\u00e9 par le client.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                  \u00a0<\/p>

                                                                    • 7. Pour les prestations incluant une location de salle, le client devra se conformer au r\u00e8glement int\u00e9rieur du Hameau Duboeuf transmis avec le contrat et dont il d\u00e9clare avoir pris connaissance.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                      \u00a0<\/p>

                                                                      III- MODIFICATIONS<\/h4>
                                                                        • 1. Les dispositions suivantes sont applicables en cas de modification de toute r\u00e9servation de formules et de leurs suppl\u00e9ments. Les prestations hors forfaits ne peuvent pas \u00eatre modifi\u00e9es.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                          \u00a0<\/p>

                                                                            • 2. A plus de trente jours avant l’arriv\u00e9e, les modifications des r\u00e9servations pourront \u00eatre effectu\u00e9es sans frais de modification sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9. De trente jours \u00e0 trois jours avant le jour d’arriv\u00e9e, les modifications suivantes pourront \u00eatre r\u00e9alis\u00e9es, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 et aux conditions indiqu\u00e9es ci-apr\u00e8s :<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                              \u00a0<\/p>

                                                                                  • 2.1. Les modifications qui auront pour effet de diminuer le montant des prestations initialement command\u00e9es feront l’objet de frais d’annulation calcul\u00e9s sur le montant des prestations annul\u00e9es, conform\u00e9ment aux dispositions de l’article IV ci-dessous.<\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                    \u00a0<\/p>

                                                                                            • 2.2. Les modifications qui auront pour effet d’augmenter le montant des prestations initialement command\u00e9es feront l’objet d’un suppl\u00e9ment, pour le montant des prestations exc\u00e9dant les prestations initialement command\u00e9es.<\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/li><\/ul><\/div>

                                                                                              IV- ANNULATIONS<\/h4>
                                                                                                • 1. Toute annulation de prestations pr\u00e9cit\u00e9es au titre I et II, doit \u00eatre notifi\u00e9e au Hameau Duboeuf par lettre recommand\u00e9e ou fax (Service R\u00e9servation “796 Route de la Gare” 71570 Roman\u00e8che-Thorins \u2013 fax : 03.85.35.21.18). La date de r\u00e9ception de l’annulation fera foi pour l’application des frais d’annulation pr\u00e9vus ci-apr\u00e8s.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                  \u00a0<\/p>

                                                                                                    • \"Tableau<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                      \u00a0<\/p>

                                                                                                        • 2. Les prestations r\u00e9serv\u00e9es ou incluses dans une prestation sp\u00e9cifique non utilis\u00e9e, ne seront pas rembours\u00e9es.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                          \u00a0<\/p>

                                                                                                            • 3. En cas d’annulation des prestations par le Hameau Duboeuf, le montant vers\u00e9 par le client lui sera rembours\u00e9. Toutefois, le Parc ne sera pas tenu responsable de tout dommage qui r\u00e9sulterait de cette annulation.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                              \u00a0<\/p>

                                                                                                                • 4. A d\u00e9faut de r\u00e9ception des r\u00e8glements correspondant aux prestations r\u00e9serv\u00e9es dans les d\u00e9lais stipul\u00e9s ci-dessus, le Hameau Duboeuf se r\u00e9serve le droit de consid\u00e9rer la r\u00e9servation du client comme annul\u00e9e, dans les conditions de l’article 1 ci-dessus<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                                  \u00a0<\/p>

                                                                                                                  V- DISPOSITIONS PARTICULIERES<\/h4>
                                                                                                                    • 1. Il appartient au client qui le souhaite de souscrire une assurance annulation pour les membres de son groupe afin de couvrir les cons\u00e9quences de certains cas d\u2019annulation.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                                      \u00a0<\/p>

                                                                                                                        • 2. Nos amis les animaux ne sont pas admis au Hameau Duboeuf.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                                          \u00a0<\/p>

                                                                                                                            • 3. Le Hameau Duboeuf d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de vol ou de d\u00e9g\u00e2ts caus\u00e9s \u00e0 tous types d\u2019objets ou biens (effets personnels, bagages \u00e0 main, mat\u00e9riels\u2026) appartenant au Client ou qui lui seraient confi\u00e9s.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                                              \u00a0<\/p>

                                                                                                                                • 4. Le Hameau Duboeuf facturera au client tout d\u00e9g\u00e2t mat\u00e9riel caus\u00e9 dans les lieux de la prestation par lui-m\u00eame ou un membre des participants.<\/li><\/ul><\/li><\/ul>

                                                                                                                                  \u00a0<\/p>

                                                                                                                                  • 5. En cas de litige ou de contestation, les juridictions fran\u00e7aises seront seules comp\u00e9tentes et les lois fran\u00e7aises seules applicables. Les litiges n\u00e9s avec nos clients inscrits au registre du commerce et des soci\u00e9t\u00e9s seront soumis aux tribunaux comp\u00e9tents de M\u00e2con.<\/li><\/ul><\/div><\/div><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":5,"featured_media":0,"parent":3536,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"class_list":["post-8461","page","type-page","status-publish","hentry"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8461","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/5"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=8461"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/8461\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3536"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.duboeuf.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=8461"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}